Maurice Cotte

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Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

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Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.

De:	Cotte (Maurice) directeur de la stratégie des écoles des mines
Objet:	membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées représentant du ministre chargé de l'industrie
Remplace:	M. Oberlé (Marc)
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

ecole
conseil_administration

JORFTEXT000000625743 (source JORF)

nomination

13 Juillet 2004 13/07/2004

De:	Maurice Cotte
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite avec jouissance immédiate de pension en application des articles L. 4 (1°) et L. 24 (1°) du code des pensions civiles et militaires de retraite ingénieur général des mines

date_debut="2004-11-19"
depart_retraite

JORFTEXT000000601491 (source JORF)

admission

04 Juin 2004 04/06/2004

De:	Cotte (Maurice, Pierre) ingénieur en chef des mines. Officier du 4 mai 1995
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Industrie Au grade de commandeur

ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1995-05-04"

JORFTEXT000000421848 (source JORF)

promotion

15 Mai 2003 15/05/2003

De:	Maurice Cotte ingénieur général des mines
Objet:	à signer dans la limite des attributions du service des industries manufacturières et au nom de la ministre déléguée à l'industrie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:	Service des industries manufacturières et au nom de la ministre déléguée à l'industrie

JORFTEXT000000523691 (source JORF)

habilitation

01 Août 2002 01/08/2002

De:	Maurice Cotte ingénieur général des mines
Objet:	à signer dans la limite des attributions du service des industries manufacturières et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:	Service des industries manufacturières et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie

JORFTEXT000000592516 (source JORF)

habilitation

30 Juin 2002 30/06/2002

De:	Maurice Cotte
Objet:	commissaire du Gouvernement auprès de La Poste
Remplace:	M. Yann Petel
Groupe:	La Poste

commissaire_gouvernement

JORFTEXT000000228841 (source JORF)

nomination

03 Mai 2002 03/05/2002

De:	Maurice Cotte ingénieur général des mines
Objet:	à signer dans la limite des attributions du service des industries manufacturières et au nom du ministre délégué à l'industrie, aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat et à la consommation, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:	Service des industries manufacturières et au nom du ministre délégué à l'industrie, aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat et à la consommation

JORFTEXT000000595567 (source JORF)

habilitation

21 Avril 2002 21/04/2002

De:	Maurice Cotte ingénieur général des mines
Objet:	à signer dans la limite des attributions du service des industries manufacturières et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:	Service des industries manufacturières et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie

JORFTEXT000000413018 (source JORF)

habilitation

21 Avril 2002 21/04/2002

De:	Maurice Cotte
Objet:	à l'emploi d'ingénieur général des mines et titularisés dans le grade correspondant

date_debut="1999-01-01"

JORFTEXT000000408846 (source JORF)

nomination

11 Avril 2002 11/04/2002

De:	Cotte (Maurice)
Objet:	au Tableau d'avancement 1999 pour le grade d'ingénieur général des mines

JORFTEXT000000218278 (source JORF)

inscription

23 Mars 2002 23/03/2002

De:	Maurice Cotte de
Objet:	tous actes, documents et ordres de mission concourant à l'exécution des opérations de dépense au titre des budgets de fonctionnement du service des industries manufacturières. »

JORFTEXT000000587605 (source JORF)

délégation de signature

31 Janvier 2001 31/01/2001

De:	Maurice Cotte de
Objet:	tous actes, documents et ordres de mission concourant à l'exécution des opérations de dépense au titre des budgets de fonctionnement du service des industries manufacturières. »

JORFTEXT000000220421 (source JORF)

délégation de signature

31 Janvier 2001 31/01/2001

De:	Maurice Cotte ingénieur général des mines
Objet:	à signer dans la limite des attributions du service des industries manufacturières et au nom du secrétaire d'Etat à l'industrie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:	Service des industries manufacturières et au nom du secrétaire d'Etat à l'industrie

JORFTEXT000000582372 (source JORF)

habilitation

21 Avril 2000 21/04/2000

De:	Maurice Cotte de
Objet:	tous actes, documents et ordres de mission concourant à l'exécution des opérations de dépense au titre des budgets de fonctionnement du service des industries manufacturières

JORFTEXT000000582372 (source JORF)

délégation de signature

21 Avril 2000 21/04/2000

De:	Maurice Cotte ingénieur général des mines
Objet:	à signer dans la limite des attributions du service des industries manufacturières et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:	Service des industries manufacturières et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie

JORFTEXT000000216274 (source JORF)

habilitation

21 Avril 2000 21/04/2000

De:	Maurice Cotte de
Objet:	tous actes, documents et ordres de mission concourant à l'exécution des opérations de dépense au titre des budgets de fonctionnement du service des industries manufacturières

JORFTEXT000000216274 (source JORF)

délégation de signature

21 Avril 2000 21/04/2000

De:	Maurice Cotte
Objet:	à l'emploi d'ingénieur général des mines et titularisés dans le grade correspondant

date_debut="1999-01-01"

JORFTEXT000000213698 (source JORF)

nomination

04 Janvier 2000 04/01/2000

De:	Maurice Cotte ingénieur général des mines
Objet:	à signer dans la limite des attributions du service des industries manufacturières et au nom du secrétaire d'Etat à l'industrie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:	Service des industries manufacturières et au nom du secrétaire d'Etat à l'industrie

JORFTEXT000000581292 (source JORF)

habilitation

08 Décembre 1999 08/12/1999

De:	Maurice Cotte de
Objet:	tous actes, documents et ordres de mission concourant à l'exécution des opérations de dépense au titre des budgets de fonctionnement du service des industries manufacturières

JORFTEXT000000581292 (source JORF)

délégation de signature

08 Décembre 1999 08/12/1999

De:	Maurice Cotte ingénieur général des mines
Objet:	à signer dans la limite des attributions du service des industries manufacturières et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:	Service des industries manufacturières et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie

JORFTEXT000000197771 (source JORF)

habilitation

02 Décembre 1999 02/12/1999

De:	Maurice Cotte de
Objet:	tous actes, documents et ordres de mission concourant à l'exécution des opérations de dépense au titre des budgets de fonctionnement du service des industries manufacturières

JORFTEXT000000197771 (source JORF)

délégation de signature

02 Décembre 1999 02/12/1999

De:	Cotte (Maurice)
Objet:	pour 1999 Au grade d'ingénieur général des mines

JORFTEXT000000744594 (source JORF)

promotion

01 Septembre 1999 01/09/1999

De:	Maurice Cotte ingénieur en chef des mines
Objet:	à signer dans la limite des attributions du service des industries manufacturières et au nom du secrétaire d'Etat à l'industrie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:	Service des industries manufacturières et au nom du secrétaire d'Etat à l'industrie

JORFTEXT000000396983 (source JORF)

habilitation

28 Août 1999 28/08/1999

De:	Maurice Cotte de
Objet:	tous actes, documents et ordres de mission concourant à l'exécution des opérations de dépense au titre des budgets de fonctionnement du service des industries manufacturières. »

JORFTEXT000000396983 (source JORF)

délégation de signature

28 Août 1999 28/08/1999

De:	Maurice Cotte ingénieur en chef des mines
Objet:	à signer dans la limite des attributions du service des industries manufacturières et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:	Service des industries manufacturières et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie

JORFTEXT000000212676 (source JORF)

habilitation

28 Août 1999 28/08/1999

De:	Maurice Cotte de
Objet:	tous actes, documents et ordres de mission concourant à l'exécution des opérations de dépense au titre des budgets de fonctionnement du service des industries manufacturières. »

JORFTEXT000000212676 (source JORF)

délégation de signature

28 Août 1999 28/08/1999

De:	Maurice Cotte
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de la valorisation de la recherche représentants de l'Etat Sur proposition du ministre chargé de l'industrie
Groupe:	Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)

conseil_administration

JORFTEXT000000379091 (source JORF)

nomination

27 Juillet 1999 27/07/1999

De:	Maurice Cotte ingénieur en chef des mines
Objet:	directeur de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

ecole

JORFTEXT000000758610 (source JORF)

renouvellement

10 Mars 1999 10/03/1999

De:	Cotte (Maurice, Pierre, Albert) directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement du Nord - Pas-de-Calais. Chevalier du 3 avril 1989
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES INDUSTRIE Au grade d'officier

legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1989-04-03"

JORFTEXT000000758736 (source JORF)

promotion

01 Janvier 1999 01/01/1999

De:	Cotte (Maurice, Pierre) directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement; 29 ans de services civils et militaires
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Relations avec le Sénat Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur Chevalier du 24 octobre 1985

ordre_merite
annees_service="29"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"

JORFTEXT000000165202 (source JORF)

nomination

15 Mai 1994 15/05/1994

De:	Maurice Cotte ingénieur en chef des mines
Objet:	directeur de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

ecole

JORFTEXT000000729474 (source JORF)

nomination

24 Mars 1994 24/03/1994

De:	Cotte (Maurice) ingénieur en chef des mines
Objet:	directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement du Nord - Pas-de-Calais
Groupe:	Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement du Nord - Pas-de-Calais

date_debut="1994-03-01"

JORFTEXT000000546852 (source JORF)

nomination

03 Mars 1994 03/03/1994

De:	Cotte (Maurice)
Objet:	membres du comité technique paritaire de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Alès

ecole

JORFTEXT000000723079 (source JORF)

nomination

10 Septembre 1992 10/09/1992

De:	Maurice Cotte ingénieur en chef des mines
Objet:	directeur de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Alès

ecole

JORFTEXT000000355284 (source JORF)

nomination

10 Octobre 1991 10/10/1991